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Intitulé du marché Année Catégorie Région Département Maître d'Oeuvre
Élaboration de la charte forestière de territoire du massif de Bouconne – animation d’un comité technique2010Charte forestière de territoireMidi-Pyrénées31EPCI (CC, CA, Pays,…)
Schéma de gestion éco-paysagère du plateau du Cengle - Commune de Saint-Antonin-sur-Bayon2010Expertise DFCI, OPAPE, débroussaillementPACA13EPCI (CC, CA, Pays,…)
Etude stratégique de définition des modalités d'intervention sur les forets de la Loire2010Autres études forestièresAuvergne42Conseil Général ou Régional
Etude de ressources et potentialités de mise en oeuvre d'une filière Bois Energie à l'échelle du Pays du Grand Pau.2010Bois énergieAquitaine64EPCI (CC, CA, Pays,…)
Etude relative à l'élaboration d'un plan de prévention des risques Incendies de Forêt (PPRif) sur le massif de Fontfroide Est-Narbonne-Clape2010PPRLanguedoc-Roussillon11Direction Régionale (DRAF,DREAL,…)
Etude et diagnostic pour la mise en place d'une OPAPE : Opération Programmée d'Amélioration et de Protection de l'Environnement sur le massif de la Sine2010Expertise DFCI, OPAPE, débroussaillementPACA06EPCI (CC, CA, Pays,…)
Etude d’évaluation environnementale du Plan Local d’Urbanisme2010Etat initiaux ou évaluation environnementalePACA13Commune
Réalisation d’un schéma de mobilisation territoriale forestiere sur le Sud Grenoblois2010Schéma de desserteRhone-Alpes38EPCI (CC, CA, Pays,…)
Élaboration du Schéma de COhérence Territoriale Coeur du Var : Mission d’assistance technique 2010Etat initiaux ou évaluation environnementalePACA83EPCI (CC, CA, Pays,…)
Réalisation d'un schéma de mobilisation territoriale forestière sur le Sud Grenoblois2010Autres études forestièresRhone-Alpes38EPCI (CC, CA, Pays,…)
Étude d’analyse « feu de forêt » sur les aires du réseau ESCOTA2010PPRPACA13ESCOTA
Réalisation du projet stratégique forestier2010Autres études forestièresRhone-Alpes38EPCI (CC, CA, Pays,…)
Élaboration de la charte forestière de territoire des Hauts du Val de Saone2010Charte forestière de territoireFranche-Comté70EPCI (CC, CA, Pays,…)
Diagnostic faune et flore sur le site du projet de centrale photovoltaïque de Meyreuil2010Etude d'impactPACA13Commune
Marché d’études relatif à l’évaluation environnementale du projet de révision du PLU2010Etat initiaux ou évaluation environnementaleMidi-Pyrénées34Commune
Elaboration du plan local d'urbanisme de la ville du Muy2010Etat initiaux ou évaluation environnementalePACA83Commune
Marché public de prestation de service relatif à l’élaboration du Plan Communal de Sauvegarde2009PCS, DICRIM et autres études de risqueIle de France77Commune
Etude de faisabilité de la filière courte biomasse2009Bois énergieAlsace-Lorraine54EPCI (CC, CA, Pays,…)
Charte forestière du territoire Pays du Grand Sancy2009Charte forestière de territoireAuvergne63EPCI (CC, CA, Pays,…)
Tirage en 10000 exemplaires de plaquettes sur les PPRif2009PPRPACA83DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Retour d’expérience sur l’incendie du 5 juillet 2007 et calcul de l’aléa après aménagement du site2009Expertise DFCI, OPAPE, débroussaillementPACA06Autres privés
Réalisation d’une étude d’évaluation environnementale en lien avec un site Natura 20002009Etat initiaux ou évaluation environnementaleRhone-Alpes69EPCI (CC, CA, Pays,…)
Elaboration du plan communal de sauvegarde (PCS) 2009PCS, DICRIM et autres études de risqueRhone-Alpes73Commune
Expertise DFCI d’appui à l’élaboration du plan de massif de protection de la forêt contre les incendies du plateau de Valensole2009PIDAF, plan de massif, plan départemental, atlasPACA04Parc National ou Régional
Etude du plan de massif de protection des forêts contre l’incendie Massif de La Vallée Borgne 2009PIDAF, plan de massif, plan départemental, atlasLanguedoc-Roussillon30DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Formation à l’établissement de PPR incendies de forêt 2009Expertise DFCI, OPAPE, débroussaillementFranceTousAutre organisme public
Cartographie des zones susceptibles d’être soumises à autorisation de défrichement2009Expertise DFCI, OPAPE, débroussaillementPACA13DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Constitution du volet forêt dans le cadre de l’élaboration du SCoT de l’agglomération de la région de Compiègne2009Autres études forestièresPicardie60EPCI (CC, CA, Pays,…)
Charte forestière du massif forestier de Bouconne2009Charte forestière de territoireMidi-Pyrénées31EPCI (CC, CA, Pays,…)
Réalisation de l'état initial de l'environnement 2009Etat initiaux ou évaluation environnementaleRhone-Alpes07Commune
Réalisation de l'état initial de l'environnement 2009Etat initiaux ou évaluation environnementaleRhone-Alpes07Commune
Révision du plan local d'urbanisme2009Etat initiaux ou évaluation environnementaleRhone-Alpes26Commune
Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'emprise située entre le boulevard périphérique et les futurs îlots de la ZAC Claude Bernard à Paris 19ème2009Ecologie et Plan de gestionIle de France75Commune
Elaboration du plan communal de sauvegarde et du DICRIM2009PCS, DICRIM et autres études de risquePays de la Loire72Commune
Inventaire sur les boisements à Marseille dans le cadre du projet de Ville2009Autres études forestièresPACA13Commune
Site internet Editions Solal2009Applications informatiques, site internetPACA13Autres privés
Etablissement du plan local d'urbanisme de la commune de Meyreuil2009Etat initiaux ou évaluation environnementalePACA13Commune
PPRIF du massif des Maures – Réunions supplémentaires au cours des années 2009-20102009PPRPACA83DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Intégration paysagère et environnementale des ouvrages et travaux de DFCI dans les sites sensibles sur le plan environnemental. L’exemple du massif des calanques2009Expertise DFCI, OPAPE, débroussaillementPACA13Direction Régionale (DRAF,DREAL,…)
Étude et cartographie de l’aléa feu de forêt et des enjeux humains exposés2009Cartographie des risquesLanguedoc-Roussillon34DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Mission d’étude sur l’état initial de l’environnement et l’évaluation environnementale du SCoT du Pays d’Aix2009Etat initiaux ou évaluation environnementalePACA13EPCI (CC, CA, Pays,…)
Etude environnementale du PLU de Valgorge2009Etat initiaux ou évaluation environnementaleRhone-Alpes07Commune
Réunion complémentaire, ville du Passage d'Agen2009PCS, DICRIM et autres études de risqueMidi-Pyrénées47Commune
Elaboration du plan communal de sauvegarde de la commune du Passage d’Agen2009PCS, DICRIM et autres études de risqueMidi-Pyrénées47Commune
Elaboration du plan communal de sauvegarde, élaboration du document d'information communale sur les risques majeurs, évaluation du dispositif municipal d'astreinte 2008PCS, DICRIM et autres études de risqueIle de France77Commune
Mise à jour du zonage spatial du risque feu de forêt2008Etude d'impactLanguedoc-Roussillon34DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Étude d’évaluation et de prospective du dispositif de l’unité des forestiers sapeurs de l’Ardèche.2008Expertise DFCI, OPAPE, débroussaillementRhone-Alpes07Conseil Général ou Régional
Étude d’impact relative au raccordement d’ITER sur la ligne 400 000 volts Boutre-Tavel2008Etude d'impactPACA13RTE-EDF-ERDF
Révision du PIDAF du Cap Sicié2008PIDAF, plan de massif, plan départemental, atlasPACA83Commune
Mission de conseil et d’assistance à l’élaboration du plan communal de sauvegarde de la ville du Pré Saint-Gervais2008PCS, DICRIM et autres études de risqueIle de France93Commune
Participation à la comparaison des méthodes de cartographie du risque feux de forêt2008PPRFranceTousAutre organisme public
Étude préalable à la réalisation de Plans de Prévention du Risque d’Incendie de Forêt -lot 12008PPRAquitaine40DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Étude préalable à la réalisation de Plans de Prévention du Risque d’Incendie de Forêt -lot 22008PPRAquitaine40DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Élaboration d’un tableau de bord et d’indicateurs permettant de suivre l’utilisation de la ressource en biomasse et sa disponibilité à l’échelle régionale et nationale.2008Bois énergieIle de France93Autres privés
Bilan cartographique des feux de l’année 20072008Expertise DFCI, OPAPE, débroussaillementRhone-Alpes07DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Exercice pratique pour le plan communal de sauvegarde2008PCS, DICRIM et autres études de risquePACA83DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Plan de gestion et de régénération forestière 2008Autres études forestièresIle de France92Conseil Général ou Régional
Étude d’impact relative à l’ouvrage de raccordement à haute tension du Rizzanese - étude ornithologique2008Etude d'impactCorse2ARTE-EDF-ERDF
Aide à la réalisation du plan communal de sauvegarde2008PCS, DICRIM et autres études de risquePACA83Commune
Plan de débroussaillement le long du réseau autoroutier dans le département des Alpes-Maritimes2008Expertise DFCI, OPAPE, débroussaillementPACA06ESCOTA
Plan communal de sauvegarde de la commune de Bormes les Mimosas2008PCS, DICRIM et autres études de risquePACA83Commune
Mission d'accompagnement de MPM sur les problèmatiques environnementales pour l'élaboration d'un SCOT2008Etat initiaux ou évaluation environnementalePACA13EPCI (CC, CA, Pays,…)
Étude du plan de massif de protection des forêts contre l’incendie - Massif du Salavès2008PIDAF, plan de massif, plan départemental, atlasLanguedoc-Roussillon30DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Site Internet Documents-d'Artiste-Bretagne2008Applications informatiques, site internetPACA13Autres privés
Elaboration du plan communal de sauvegarde, commune de Guillaumes2008PCS, DICRIM et autres études de risquePACA06Commune
Plan de massif de protection des forêts contre l’incendie - Mont Aigoual2008PIDAF, plan de massif, plan départemental, atlasLanguedoc-Roussillon48DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Plan guide de débroussaillement dans le département des Alpes-de-Haute-Provence2008Expertise DFCI, OPAPE, débroussaillementPACA04ESCOTA
Étude d’impact relative à l’ouvrage de raccordement à haute tension du Rizzanese2008Etude d'impactCorse2ARTE-EDF-ERDF
Domaine départemental de Lorient - Commune de Monteléger - Expertise du patrimoine arboré et diagnostic écologique,2008Ecologie et Plan de gestionRhone-Alpes26Conseil Général ou Régional
Réactualisation du Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) de la Corse du Sud2008PCS, DICRIM et autres études de risqueCorse2ADDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Finalisation du plan local d'urbanisme2008Etat initiaux ou évaluation environnementalePACA83Commune
Mission relative à l’étude de détermination du risque incendie de forêt sur 124 communes des Landes2008PPRAquitaine40DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Elaboration du plan communal de sauvegarde de la commune de Roquettes2008PCS, DICRIM et autres études de risqueMidi-Pyrénées31Commune
Évaluation et logistique de mobilisation de la ressource forestière en bois énergie dans le département de la Côte-d'Or 2008Bois énergieBourgogne21Conseil Général ou Régional
Plan Communal de Sauvegarde de Carros - Accompagnement pour les phases d’information à la population, de formation des acteurs, de DICRIM, de simulation de crise et de mise à jour des données 2008PCS, DICRIM et autres études de risquePACA06Commune
Risque de pollution accidentelle lié au transport d'hydrocarbures - Mises à jour 20082008Etude d'impactPACATousESCOTA
Formation PPRif du 13/12/20082008Expertise DFCI, OPAPE, débroussaillementPACA83DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Mission de préfiguration visant l’accompagnement des communes dans l’élaboration de leur PCS sur l’aspect mutualisation des moyens humains et matériels avec Plaine Commune2008PCS, DICRIM et autres études de risqueIle de France93Commune
Réalisation des PPRif des communes d’Aubagne, Ceyreste, Roquevaire, Auriol et Cuges-les-pins2008PPRPACA13DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un plan communal de sauvegarde (PCS) au regard des risques identifiés (naturels, technologiques) sur la commune de Pamiers2008PCS, DICRIM et autres études de risqueMidi-Pyrénées09Commune
Étude de révision du plan intercommunal de défense des forêts contre l'Incendie et d'aménagement des forêts du canton de Fayence.2008PIDAF, plan de massif, plan départemental, atlasPACA83EPCI (CC, CA, Pays,…)
Mise à jour de l’étude d’impact relative au déplacement des liaisons souterraines à 200 000 Volts Sardaigne-Corse-Italie 2007Etude d'impactEurope99RTE-EDF-ERDF
Édition du bilan cartographique des feux de l’année 2006 et analyse statistique des communes ayant connu un nombre anormalement élevé de départs de feu2007Cartographie des risquesRhone-Alpes07DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Plan de massif de protection des forêts contre l’incendie - Canton de Villefort2007Expertise DFCI, OPAPE, débroussaillementLanguedoc-Roussillon48DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Sécurisation de la ligne 63 000 VOLTS Barcelonnette– Serre Ponçon 2007Etude d'impactPACA04RTE-EDF-ERDF
Étude diagnostic pour la mise en place d'un Opape2007Expertise DFCI, OPAPE, débroussaillementPACA06Commune
Aide à la réalisation d'un Plan Communal de Sauvegarde 2007PCS, DICRIM et autres études de risquePACA06Commune
Plan départemental de protection des forêts contre les incendies2007Expertise DFCI, OPAPE, débroussaillementPACA06DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Étude d’impact de la modification de la ligne 63 000 Volts Apt-Beaumettes, sur la commune d’Apt2007Etude d'impactPACA84RTE-EDF-ERDF
Étude de définition du schéma directeur pour la réglementation départementale des boisements du Rhône2007Autres études forestièresRhone-Alpes69Conseil Général ou Régional
Étude d’impact relative à l’ouvrage de raccordement à Haute Tension du Rizzanese2007Etude d'impactCorse20RTE-EDF-ERDF
Élaboration de la Charte forestière du territoire Fier/Aravis2007Charte forestière de territoireRhone-Alpes74EPCI (CC, CA, Pays,…)
Sécurisation de la ligne 63 000 VOLTS Bédarrides - Terradou2007Etude d'impactPACA84RTE-EDF-ERDF
Sécurisation de la ligne 63 000 VOLTS Bédarrides – Vedène Der Sorgues2007Etude d'impactPACA84RTE-EDF-ERDF
Réalisation de plans de prévention des risques d'incendie de foret2007PPRAquitaine33DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Risque de pollution accidentelle lié au transport d'hydrocarbures – Mises à jour 20072007PCS, DICRIM et autres études de risquePACATousESCOTA
Élaboration du Plan Départemental de Protection des Forêts Contre l’Incendie du département du Var2007PIDAF, plan de massif, plan départemental, atlasPACA83DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Réalisation des PPRif des communes de Vitrolles, Les Pennes-Mirabeau, Carnoux-en-Provence, Cassis, Plan-de-Cuques et Auriol2007PPRPACA13DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Retour d’expérience sur l’incendie du 5 juillet 20072007Expertise DFCI, OPAPE, débroussaillementPACA06Autres privés
Plan Communal de Sauvegarde de Gattières2007PCS, DICRIM et autres études de risquePACA06Commune
Supports de communication destinés à favoriser l’information de la population pendant l’élaboration des PPRif2007PPRPACA83DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
PPRif du massif des Maures – Travaux complémentaires2007PPRPACA83DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Étude d’impact du raccordement d’ITER sur la ligne 400 000 Volts Boutre-Tavel sur la commune de Saint-Paul-Lez-Durance2007Etude d'impactPACA13RTE-EDF-ERDF
Formation à l’établissement de PPR incendies de forêt - ENGREF 20-24 novembre 20062006PPRIle de France75Autre organisme public
Étude de DFCI2006Expertise DFCI, OPAPE, débroussaillementPACA13EPCI (CC, CA, Pays,…)
Expertise PPRIF - commune de la Gaude2006PPRPACA06Commune
Risque de pollution accidentelle lié au transport d'hydrocarbures - Tunnels et bretelles2006Etude d'impactPACATousESCOTA
Diagnostic environnemental et réglementaire pour la dépose de la ligne 63 000 Volts, départements du Var et des Alpes Maritimes2006Etude d'impactPACATousRTE-EDF-ERDF
Évaluation environnementale Aménagement et mise en œuvre du PLU de Brignoles2006Etat initiaux ou évaluation environnementalePACA83Commune
Élaboration de cartes de risque d’incendie de forêt dans le cadre de la Convention FAO/UTF/MOR/028/MOR « Mise en oeuvre du Plan National Forestier 2006Expertise DFCI, OPAPE, débroussaillementContinent africain99Autre organisme public
Étude environnementale du PLU de l’Ile d’Yeu - complément2006Etat initiaux ou évaluation environnementaleEIE et EE de PLU85Commune
Étude du plan de massif de protection des forêts contre l’incendie - Massifs du Pin Maritime Nord et Sud2006PIDAF, plan de massif, plan départemental, atlasLanguedoc-Roussillon30DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Étude environnementale du PLU de Portiragnes2006Etat initiaux ou évaluation environnementaleLanguedoc-Roussillon34Commune
Réalisation de Plans de Prévention des Risques d'incendie de forêt - Unité fonctionnelle 2006PPRAquitaine33DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Plan cantonal de DFCI du canton de Vals-les-bains2006Expertise DFCI, OPAPE, débroussaillementRhone-Alpes07EPCI (CC, CA, Pays,…)
Mieux connaître les causes de départ d’incendie de forêt - Programme Forest-Focus 2004-062006Recherche risque incendieIle de France75Autre organisme public
Formation « Prévention des Incendies » FIF – 15/11/20062006Expertise DFCI, OPAPE, débroussaillementIle de France75Autre organisme public
Sécurisation de la ligne 63 000 VOLTS Eyselle– Port Saint Louis du Rhone2006Etude d'impactPACA13RTE-EDF-ERDF
Plan de Prévention des Risques incendies de forêts - communes de Marseille et d'Allauch2006PPRPACA13DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Diagnostic de la filière Bois-Energie en région Corse et élaboration de sa stratégie de développement2006Bois énergieCorseTousAutre organisme public
Risque de pollution accidentelle lié au transport d'hydrocarbures - Actualisation des enjeux environnementaux et amélioration de l’outil informatique2006Etude d'impactPACATousESCOTA
Reproduction des dossiers relatifs à la ligne à un circuit 225 000 Volts Châteauneuf - Tricastin dans la ZAC de DONZERE 2006Etude d'impactPACA26RTE-EDF-ERDF
Diagnostic environnemental pour la dépose de la ligne 63 000 Volts Vals - Vins, commune du Val2006Etude d'impactPACA83RTE-EDF-ERDF
Étude environnementale du PLU de Ville-di-Pietrabugno2006Etat initiaux ou évaluation environnementaleCorse20Commune
Étude environnementale dans le cadre de la révision du PLU de Saint Cyprien2006Etat initiaux ou évaluation environnementaleLanguedoc-Roussillon66Commune
Dossier d’impact environnemental pour la mise en sécurisation de la ligne à un circuit 63 000 Volts Saint-Raphaël-Fréjus-Bocca-Pinède, département des Alpes-Maritimes2005Etude d'impactPACA06RTE-EDF-ERDF
Dossier d’impact environnemental pour la mise en sécurisation de la ligne à un circuit 63 000 Volts Montjoyer - Gugerolles2005Etude d'impactRhone-Alpes26RTE-EDF-ERDF
Dossier d’impact environnemental pour la mise en sécurisation de la ligne à un circuit 63 000 Volts Châteauneuf - Montélimar, département de la Drôme2005Etude d'impactRhone-Alpes26RTE-EDF-ERDF
Dossier d’impact environnemental pour la mise en sécurisation de la ligne à un circuit 63 000 Volts Apt - Sainte-Tulle2005Etude d'impactPACATousRTE-EDF-ERDF
Outil informatique de consultation et de mise à jour des fiches écoulements2005Applications informatiques, site internetPACATousESCOTA
Dossier de déclaration « loi sur l’eau » pour la création d’une pépinière2005Ecologie et Plan de gestionAutres privés
Cartographie de l'aléa incendie de foret2005Cartographie des risquesPACA13DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Dossier d’impact environnemental pour la mise en sécurisation de la ligne à un circuit 63 000 Volts Caumont - Chateauneuf de Gadagne2005Etude d'impactPACA84RTE-EDF-ERDF
Plan départemental de protection des forêts contre les incendies2005PPRRhone-Alpes26DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Dossier d’impact environnemental pour le déplacement de la ligne à un circuit 225 000 Volts Châteauneuf - Tricastin dans la ZAC de DONZERE 2005Etude d'impactRhone-Alpes26RTE-EDF-ERDF
Dossier d’impact environnemental pour la mise en sécurisation de la ligne à un circuit 63 000 Volts Apt - Beaumette 2005Etude d'impactPACA84RTE-EDF-ERDF
Participation à la rédaction d'une synthèse méthodologique sur l’aléa incendie de forêt prolongeant le guide PPRif2005PPRDDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Cartographie des incendies2005Cartographie des risquesRhone-Alpes07DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Formation à l’établissement de PPR incendies de forêt - ENGREF 21-25 novembre 20052005PPRIle de France75Autre organisme public
Plan de prévention des risques incendies de forêts sur le territoire des communes de Ajaccio, Alata, Appietto et Villanova2005PPRCorse2ADDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Analyse de l’aléa incendie de forêt dans le département de la Savoie2005PPRRhone-Alpes73DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Document d'objectif du site FR5200654 – Cartographie des landes sèches2005Ecologie et Plan de gestionPays de la Loire85Direction Régionale (DRAF,DREAL,…)
Réalisation des dossiers PPRif sur 8 communes du massif des Maures2005PPRPACA83DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Dossier d’impact environnemental pour la mise en sécurisation de la ligne à un circuit 225 000 Volts Ardoise - La Motte, départements du Gard et du Vaucluse2005Etude d'impactPACATousRTE-EDF-ERDF
Élaboration d’un plan de débroussaillement pluriannuel le long du réseau autoroutier2005Expertise DFCI, OPAPE, débroussaillementPACATousESCOTA
Évaluation des surfaces à débroussailler le long du réseau autoroutier par application des arrêtés préfectoraux actuels et propositions de modulations – Complément pour le Var2005Expertise DFCI, OPAPE, débroussaillementPACA83ESCOTA
Dossier d’impact environnemental pour la mise en sécurisation de la ligne à un circuit 225 000 Volts Mouissonnes-Terradou,2005Etude d'impactPACA84RTE-EDF-ERDF
Dossier d’impact environnemental pour la mise en sécurisation de la ligne à un circuit 225 000 Volts Mouissonnes-Plan-d'Orgon, 2005Etude d'impactPACA84RTE-EDF-ERDF
Plan de protection des forets contre les incendies de Haute-Garonne2005PPRMidi-Pyrénées31DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Réalisation d'un site Internet dans le cadre d'un projet « Réseau Hydrique »2005Applications informatiques, site internetAutre organisme public
Risque de pollution accidentelle lié au transport d'hydrocarbures - Actualisation des enjeux environnementaux2005PCS, DICRIM et autres études de risquePACAESCOTA
Dossier d’impact environnemental pour la mise en sécurisation de la ligne à un circuit 63 000 Volts Carnoules - Entraigues, département de la Drôme2005Etude d'impactPACA83RTE-EDF-ERDF
Plans de massif de protection des forêts contre l’incendie2005PIDAF, plan de massif, plan départemental, atlasLanguedoc-Roussillon48DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Diagnostic environnemental pour la reconstruction du poste 63 000 Volts de Cadarache, commune de Saint-Paul-lez-Durance2005Etude d'impactPACA13RTE-EDF-ERDF
Étude environnementale du PLU de l’Ile d’Yeu2005Etat initiaux ou évaluation environnementaleAutres régions85Commune
Plan départemental de protection des forêts contre les incendies2005PIDAF, plan de massif, plan départemental, atlasPoitou-Charentes16DDTM, Préfecture, autre structure de l'Etat
Dossier d’impact environnemental pour la mise en sécurisation de la ligne à un circuit 63 000 Volts Bollène-Gardon, département de la Drôme2005Etude d'impactRhone-Alpes26RTE-EDF-ERDF
Mise à jour de l'étude d’impact de la ligne à 90000 Volts Furiani - Lucciana - Compléments2005Etude d'impactCorse20RTE-EDF-ERDF
Reproduction des dossiers relatifs à la ligne à 90000 Volts Furiani - Lucciana - Département de la Haute-Corse2005Etude d'impactCorse20RTE-EDF-ERDF