Nos activités environnement

Avec un cœur de métier historique centré sur les évaluations environnementales de documents d’urbanisme et sur les études d’impact, l’agence MTDA a progressivement intégré des compétences transversales, notamment en termes d‘expertises naturalistes faune et flore, de gestion des eaux, de risques naturels et technologiques, d’agriculture, d’énergie, en plus d’une connaissance généraliste poussée des différents enjeux environnementaux. De plus, notre agence dispose en parallèle d’une grande expertise des milieux forestiers et de leurs usages (lien pôle forêt) et (lien pôle risques).

En étroite collaboration avec les urbanistes, nous accompagnons les collectivités dans leur projet de territoire en conduisant des évaluations environnementales de documents d’urbanisme : Schéma de Cohérence Territoriale, Plan Local d’Urbanisme Intercommunal, Plan local d’Urbanisme et Cartes Communales.
Par ailleurs, notre société a capitalisé un savoir-faire et une grande expérience en matière d’évaluations environnementales stratégiques : Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux, Plan de Gestion du Risque Inondation, Schéma Régional de Biomasse, Schéma Régional des Carrières,  Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux, Schéma régional de gestion sylvicole,  Plan Départemental de Protection des Forêts Contre l’Incendie, PCAET… Nous menons des évaluations environnementales de projets (études d’impacts) qui mobilisent depuis plus d’une dizaine d’années les experts de nos pôles environnement et risques : Projets de parc photovoltaïque, projets de zone d’aménagement concerté, et autres projets d’aménagement (réseau électrique). Lors de nos études d’impact, nous pouvons mobiliser notre réseau de partenaires sur des thématiques telles que le paysage, l’hydraulique, le bruit, l’air, …

Notre équipe de naturalistes intervient pour des expertises sur les milieux naturels dans le cadre de volets naturels d’étude d’impacts, études d’incidence Natura 2000, dossiers de dérogation d’espèces protégées,  dossiers de demande au cas par cas et étude de boisement pour autorisation de défrichement, d’animations de sites Natura 2000, plans de gestion, suivis de chantier, caractérisations de zones humides. 

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Notre équipe, formée d’ingénieurs et de spécialistes aux parcours variés, permet de répondre efficacement à l’ensemble de ces missions.

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Nos compétences environnement

Approche transversale des territoires

La définition des enjeux thématiques s’accompagne de la mise en évidence d’enjeux transversaux. C’est pourquoi notre équipe est composée d’ingénieurs et universitaires de formation généraliste en environnement qui développent une approche globale des territoires. Nous déployons des méthodes et des outils d’évaluation des incidences environnementales afin de restituer des conclusions synthétiques et transversales, accompagnées notamment d’illustrations (sous forme de tableaux, de graphiques, de cartographies) permettant une accessibilité et une clarté essentielles à la compréhension de tous.

Expertise spécifique thématique

Outre sa formation généraliste, l’atout de notre équipe réside dans le fait que chaque ingénieur dispose de compétences spécifiques qui apportent une expertise forte à nos études : réglementation, gestion de l’eau, risques naturels, agriculture, sols, énergie,… Par ailleurs, en cas de besoin, la mobilisation de notre réseau de partenaires garantit à nos clients l’assistance d’experts qualifiés.

Infographie et concertation

La cartographie et l’analyse SIG (Système d’Information Géographique) sont au cœur de nos démarches. Ce travail de croisement d’informations est à la fois un support d’analyses et de travail pour une concertation constructive avec les acteurs du territoire, mais aussi un outil d’illustration et de restitution pour une compréhension facilitée. Les projets de territoire sont des démarches multi-partenaires qui nous amènent à développer notre savoir-faire dans l’animation de réunions et d’ateliers, dans la concertation pluri-acteurs et la co-construction. Nous adaptons nos outils d’animation selon le contexte de chaque rencontre (objectifs, public, temps, etc.).

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L’évaluation environnementale

L’évaluation environnementale est un processus, visant à appliquer plusieurs principes, dont les principaux sont :

  • Intégration : de l’environnement, de manière globale, dans le projet (eau, air, énergie, sols, climat, milieux naturels, biodiversité, risques, déchets, activités agricoles et sylvicoles, santé humaine, etc.) ;
  • Prévention et précaution : faire la lumière sur les impacts négatifs potentiels du projet, et orienter le projet afin qu’il ne cause pas de dommage irréversible à l’environnement ;
  • Participation : donner la parole au public en lui transmettant la connaissance du projet et de ses impacts. Toute personne a le droit d’être informée, de s’impliquer dans les décisions et d’exercer des recours en matière d’environnement.

La démarche s’appuie sur la situation de départ, nommée état initial de l’environnement, afin de déterminer les enjeux environnementaux (en croisant les pressions subies par l’environnement et l’objet du projet évalué) et les perspectives d’évolution sans mise en œuvre du projet, nommé scénario tendanciel ou au fil de l’eau. Sur cette base, l’évaluation consiste à apprécier à évaluer les incidences de la mise en œuvre du projet en comparaison du scénario tendanciel. Celles-ci peuvent être négatives ou positives, directes ou indirectes, durables ou temporaires. Elles permettent également de déterminer les différences entre objectifs du projet et résultats attendus. Suivant cette analyse, l’évaluateur propose des mesures permettant de :

  • Eviter, Réduire, Compenser les incidences négatives potentielles mises en lumières (application de la séquence ERC) ;
  • Renforcer les incidences positives potentielles.

Enfin, il s’agit de proposer des indicateurs permettant de détecter et d’évaluer les incidences réelles de la mise en œuvre du projet. Leur suivi régulier permet de vérifier l’atteinte des objectifs du projet et de réorienter ce dernier en cas d’écart trop important ou de dommage. L’ensemble de ce travail est restitué sous la forme du rapport environnemental, qui contient un résumé non technique permettant une restitution claire et compréhensible par tous de l’évaluation. Pour en savoir plus : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/levaluation-environnementale

Quelques sigles et acronymes…

  • Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
  • Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
  • Plan local d’Urbanisme (PLU)
  • Cartes Communales (CC)
  • Evaluations environnementales stratégiques (EES)
  • Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE)
  • Schéma Régional Biomasse (SRB)
  • Schéma Régional des Carrières (SRC)
  • Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SAGE),
  • Contrat de Plan État – Région (CPER)
  • Plan Départemental de Protection des Forêts Contre l’Incendie (PDPFCI)…
  • Documents d’objectifs (DOCOB)

Notre vision de l’évaluation environnementale

L’évaluation environnementale n’est pas une étape, encore moins une formalité. Elle doit être réalisée en continu et nourrir la conception même du plan/programme /projet évalué.

  • Une démarche de projet

    L’évaluation environnementale constitue un réel outil d’aide à la décision, qui accompagne la maîtrise d’ouvrage dans ses choix tout au long de l’élaboration du document ou du projet à évaluer. Ainsi, elle ne vient pas le remettre en question, mais proposer au contraire des outils pour l’améliorer. Elle doit donc être amorcée le plus tôt possible, garantissant ainsi une optimisation dans la conception du projet et une consolidation du dossier par des échanges réguliers entre le maître d’ouvrage et l’évaluateur.

  • Une démarche itérative

    L’évaluation environnementale est une démarche continue et itérative. Elle doit permettre au maître d’ouvrage de connaître au fur et à mesure les effets sur l’environnement et la santé du document/projet évalué, pour ainsi prévenir ses conséquences dommageables, en amont, par des choix adaptés et intégrés au fur et à mesure.

  • Une démarche transparente et participative

    La retranscription de notre expertise au travers du rapport environnemental ou de l’étude d’impacts permet d’informer le public et l’autorité environnementale de la façon dont il aura été tenu compte des préoccupations environnementales dans les choix effectués. La mise à disposition, dans le cadre de l’enquête publique, de ce rapport accompagné de l’avis de l’autorité environnementale vise à favoriser l’appropriation par le public et sa participation. La recherche de la clarté et de la simplicité prend alors tout son sens (importance du résumé non technique).

PLU et évaluation environnementale : exemple d’application de la démarche

Deux démarches à mener en parallèle de manière itérative

Autres domaines d'intervention

La forêt

Ingénierie forestière Chartes forestières de territoire, schéma de desserte forestière, plan de développement bois énergie, accompagnement dans la définition de politiques publiques en faveur des filières forêt-bois

Expertises phytosanitaires Analyse et plan de gestion, diagnostics physiologiques et sécuritaires d’arbres

Risque d’incendie de forêt Plan de Prévention des Risques d’Incendie de Forêt (PPRIF), Plan départemental de protection des forêts contre les incendies, Cartes départementales de l’aléa feu de forêt, PIDAF, plans de massif, plan cantonaux, expertises de risque d’incendie à l’échelle d’un projet (centrales photovoltaïques, éolienne, constructions individuelles…)

Document d’information et de gestion opérationnel des risques naturels et technologiques Plan Communal de Sauvegarde (PCS), Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM), Dossier d’Information Communal sur les RIsques Majeurs (DICRIM)…