Focus sur nos dossiers en environnement  :

Evaluations environnementales de plans et programmes : Documents d’urbanisme, Schémas régionaux et de bassins, …

Evaluation environnementale de projets : projet photovoltaïque, zone d’activités,…

Expertises milieux naturels, Plans de gestion d’espaces naturels, animation DOCOB, …

Les Schémas de Cohérence Territoriaux

Nous réalisons l’évaluation environnementale du SCoT du Cœur du Faucigny (Haute-Savoie). Notre mission vise à accompagner la démarche du SCoT en intégrant les enjeux environnementaux à chaque étape (Projet d’Aménagement et de Développement Durable – PADD, Document d’Objectifs et d’Orientations – DOO) et en étant force de propositions. L’environnement est un objectif majeur du projet de ce territoire de moyenne montagne au caractère rural bien marqué, composé 34 communes.

Nous avons réalisé l’évaluation environnementale du SCoT du Golfe de St Tropez (Var) regroupant 12 communes du littoral varois, dans un environnement naturel d’exception et soumis à une forte pression touristique. Nous avons travaillé sur la trame verte et bleue, et avons accompagné la démarche au niveau du PADD, du DOO pour en dégager les incidences, et proposer des mesures de correction (déploiement de la séquence Eviter-Réduire-Compenser) et des indicateurs de suivis adaptés.

Les Plans Locaux d’Urbanisme

Nous réalisons de nombreuses évaluations environnementale de PLU et travaillons en étroite collaboration avec plusieurs partenaires urbanistes en Région Sud, en Occitanie, en Nouvelle-Aquitaine et en Auvergne-Rhône-Alpes. Nous travaillons aussi sur des territoires plus vastes, les PLU intercommunaux en réalisant l’évaluation de trois PLUi dans le Pays Basque, PLUi Rhône Crussol, PLUi de Grenoble-Alpes métropole, Cœur de Charente, Limagne d’Ennezat, Loire-Forez, Albi, Châteauroux, Niort, Sud Côtes Chalonnaises …

Exemple du PLUi de Terre d’Emeraude Communauté – Jura Sud –

Situé dans le Parc Naturel du Haut Jura, ce territoire rural de moyenne montagne démarre une démarche de PLU intercommunal regroupant 17 communes. Notre mission est de réaliser l’évaluation environnementale de ce plan et d’intégrer, à chaque étape, des considérations environnementales (ressources en eau, biodiversité, paysage …) permettant de progresser vers un développement durable de ce territoire. Merci à la communauté de communes Jura Sud pour cette mission qu’elle nous a confiée.

Les documents de gestion de l’eau et des inondations

L’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse nous a confié, en partenariat avec BRLi, la réalisation des rapports environnementaux des futurs Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et Plan de Gestion des Risques Inondation (PGRI) 2022-2027 des bassins Rhône-Méditerranée et Corse.

Il s’agit d’accompagner sur 2 ans l’Agence de l’Eau et les DREAL de bassins au travers de la démarche transversale d’évaluation environnementale de la planification de la gestion de l’eau et du risque inondation sur deux des sept grands bassins hydrographiques français métropolitains.

Notre équipe participe à différentes étapes clés de l’élaboration des dossiers de manière à intégrer les enjeux environnementaux pendant tout le processus d’élaboration. Nous analyserons ainsi les incidences potentielles des projets afin de montrer les progrès qu’ils pourront engendrer et de proposer des solutions d’évitement ou de réduction des éventuels effets négatifs pressentis dans un objectif d’optimisation de la plus-value environnementale des documents stratégiques.

Par ailleurs, nous réalisons les évaluations environnementales de schémas d’Aménagement et de gestion des eaux, les SAGE :

– SAGE du bassin versant du Lèz (84) avec le Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez ;

– SAGE du bassin versant de l’Arc (13) avec le Syndicat d’Aménagement du Bassin de l’Arc.

Nous réalisons également l’évaluation du PAPI Agly avec le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Agly.

Les Schémas Régionaux de Gestion Sylvicole

Le Centre National de la Propriété Forestière a confié à MTDA la réalisation des évaluations environnementales des Schémas Régionaux de Gestion Sylvicole et de leurs annexes vertes. Ces documents prospectifs sont générés par les différents Centres régionaux de la Propriété Forestière et cadrent la gestion des forêts privées.

Nous avons été retenus en tant que mandataire avec Forestry et Symbiose pour réaliser ce travail d’évaluation pour l’ensemble des schémas régionaux des régions de métropole et de Corse. Notre équipe travaille en relation étroite avec les forestiers de chaque centre pour contribuer à la prise en compte des thématiques environnementales dans les documents prospectifs pour la décennie à venir.

Merci au CNPF de nous avoir confié ces belles missions !

 

Les Schémas Régionaux des Carrières

Les schémas régionaux des carrières participent à la mise en œuvre de la stratégie nationale de gestion durable des granulats terrestres et matériaux de carrières de manière à répondre aux besoins en optimisant la gestion des ressources, en inscrivant les activités extractives dans l’économie circulaire et en développant le recyclage et l’emploi de matériaux alternatifs.

Nous travaillons avec la DEAL de la Réunion sur la modification du schéma départemental des carrières de la Réunion (Nous étions en charge de cet exercice réglementaire complexe de par le contexte des besoins en matériaux pour la nouvelle route du littoral) et maintenant sur le schéma régional des carrières de la Réunion. Notre travail d’évaluateur est d’accompagner la démarche d’élaboration du schéma régional : état initial, articulation avec les autres plans et programmes, évaluation des incidences et énoncé des mesures. Merci à la DEAL de la Réunion !

Nous avons réalisé l’évaluation environnementale du schéma des carrières de la région Auvergne Rhône Alpes. Notre mission est d’accompagner l’élaboration du schéma des carrières en partenariat étroit avec la DREAL et les acteurs économiques, institutionnels et associatifs. Nous conduisons l’évaluation environnementale du schéma, animons le groupe de travail « Enjeux environnementaux » et réalisons des focus territoriaux comme l’aire urbaine de Chambéry, ou Grenoble. Il s’agit pleinement d’une démarche collaborative, itérative et de co-construction nous amenant à analyser de nombreuses données à l’échelle des deux anciennes régions pour dégager enjeux, perspectives d’évolution, évaluation des incidences … Merci à la DREAL Auvergne Rhône Alpes pour cette collaboration.

Nous avons réalisé l’évaluation environnementale du schéma des carrières de la région Centre Val de Loire. Nous avons conduit l’évaluation environnementale du schéma en partenariat étroit avec la DREAL. Cela a amené à traiter l’état initial de l’environnement, dégager les enjeux, comparer les scénarios du point de vue environnemental, analyser la compatibilité du scénario retenu avec les autres plans et programmes et évaluer les incidences probables de la solution retenue sur l’environnement. Merci à la DREAL Centre Val de Loire pour cette collaboration.

Les Schémas Régionaux Biomasse

Les schémas régionaux de biomasse visent à développer la mobilisation de la biomasse à des fins énergétiques dans le respect des autres usages et des enjeux environnementaux notamment.

Nous avons réalisé l’évaluation environnementale du Schéma Régional de Biomasse Pays de la Loire. Nous avons travaillé en relation étroite avec la Région et la DREAL Pays de la Loire en accompagnant la démarche d’élaboration du schéma et en intégrant les préoccupations environnementales dans ses objectifs et actions. Nous avons réalisé l’évaluation environnementale du Schéma Régional de Biomasse Provence Alpes Côte d’Azur qui, en plus des préoccupations énergétiques, inclut l’économie circulaire et la bioéconomie. Cette mission pour la Région Sud nous a permis d’identifier les enjeux du territoire, d’évaluer les impacts environnementaux liés à une mobilisation accrue de la biomasse et de déterminer les équilibres nécessaires entre développement de ce type d’énergie renouvelable, et préservation de la ressource et de l’environnement.

 

Les Plans Climat Air Energie Territoriaux

Les Plans Climat Air Energie Territoriaux ou PCAET sont des documents de planification mis en œuvre à l’échelle des intercommunalités, dont les objectifs sont liés à la lutte et à l’adaptation des territoires au changement climatique, à la transition énergétique (sobriété et production renouvelable) et à l’amélioration de la qualité de l’air.

Nous accompagnons la réalisation des PCAET de plusieurs intercommunalités situées dans le Gard (Pont du Gard et Gard-Rhodanien), en Vendée (Pays de la Châtaigneraie) et dans le Cantal (territoires de l’Est Cantal), et aussi dans les Alpes-maritimes (Pays des Paillons et de la Riviera française).

Notre mission consiste à mener l’évaluation environnementale de ces documents, tout au long de leur écriture, en concertation avec les territoires et les autres intervenants. Les objectifs sont d’obtenir des PCAET prenant pleinement en compte l’ensemble des enjeux environnementaux présents à l’échelle de ces intercommunalités, ainsi que les objectifs internationaux, nationaux et régionaux. Une amélioration des effets globaux de ces documents sur l’environnement est ainsi recherchée.

Les études d’impacts de projets photovoltaïques

Nous effectuons plusieurs prestations (études d’impacts complètes, volet naturel, …) pour plusieurs prestataires de services de centrales photovoltaïques dans différentes régions. MTDA s’associe à des partenaires paysagistes et hydrauliciens pour compléter ses compétences et accompagner le maître d’ouvrage vers la réussite de son projet auprès de lui-même et des administrations. Merci à AKUO, EDF Renouvelables, WPD, RES,  Électricité du Soleil du Bassin, AEDES, CVE, H2air, SOLGES, …

Des expertises milieux naturels

Une  collaboration avec le SYMADREM…

Nous avons travaillé avec le Syndicat mixte interrégional d’aménagement des digues du delta du Rhône et de la mer (SYMADREM) pour la réalisation d’inventaires naturalistes sur les communes de Beaucaire et Tarascon. Cette prestation vise à mettre en évidence les enjeux écologiques dans le cadre de l’opération de rehaussement du site industrialo-portuaire de Beaucaire, du site industrialo-fluvial de Tarascon et de transparence hydraulique de l’épi transversal. Les inventaires naturalistes seront réalisés durant toute l’année 2019 afin de prendre en compte la phénologie des différentes espèces susceptibles d’évoluer sur le site. SYMADREM

Une expertise sur le littoral Oléronnais : Oléron Qualité Littoral

La communauté de communes de l’île d’Oléron a lancé des études techniques et réglementaires dans le cadre du programme Oléron Qualité littoral. L’objectif est de repenser plusieurs sites d’accueil du public sur son littoral dans une démarche d’aménagement durable.  Les sites d’accueil des Seulières, des Huttes, St Denis, Plaisance, Foulerot et un sentier du littoral le long de la réserve de Moëze sur la commune du Château sont concernés. En partenariat avec Atelier du Périscope, CERAG et AUIGE, l’agence MTDA est en charge des expertises flore faune, du bilan patrimonial et des études réglementaires (études d’incidence Natura 2000, volet naturel de l’étude d’impact, …) qui accompagneront les projets d’aménagement. Communauté de Communes de l’ile d’Oléron

Des plans de Gestion d’espaces naturels

La pointe Médoc : Marais du Conseiller et Mattes de Paladon

Nous sommes en charge avec le CERAG de la réalisation d’un plan de gestion unique Marais du Conseiller et Mattes de Paladon sur les communes de Soulac, Le Verdon sur Mer et Talais en Gironde. Il s’agit d’unifier les deux plans de gestion existants pour amener une cohérence des actions sur ce territoire qui représente près de 1400 ha, en partenariat étroit avec de nombreuses structures dont le Conservatoire du littoral, et le Port autonome de Bordeaux. MTDA est en charge du volet naturel du diagnostic, puis intervient avec le CERAG dans la définition des objectifs, des orientations puis la description des actions opérationnelles du plan de Gestion.  CPIE et l’association CURUMA.

Le site de la Croix des Gardes à Cannes

Le Conservatoire du littoral, propriétaire du site et la ville de Cannes, gestionnaire du site nous ont confié la réalisation du plan de gestion du site de la Croix des Gardes à Cannes. Ce site en grande partie forestier de 74 ha en plein cœur de la zone urbanisée présente des milieux naturels et forestiers d’intérêt, mais aussi des équipements et des usages variés. Nous travaillons avec « Par ailleurs Paysage » et « Blue Ink » pour réaliser le diagnostic, définir les objectifs, les orientations et proposer des actions opérationnelles. Conservatoire du littoral et  ville de Cannes.

La réserve naturelle nationale de la sainte Victoire

Le département des Bouches du Rhône nous a confié la réalisation du plan de gestion de cette réserve naturelle nationale. Sa réputation fondée sur son patrimoine paléontologique (notamment les œufs de dinosaures) s’élargit à son patrimoine naturel. Notre mission comprend la synthèse des connaissances, notamment celles acquises depuis 2015 sur la paléontologie, la biodiversité, le paysage, le bilan du plan précédent, le diagnostic partagé avec les acteurs de cette réserve, les orientations, les objectifs opérationnels et le programme d’actions. L’intégration du paysage dans la réflexion est animée par « TEM Paysage ». Département des Bouches du Rhône

Le site de l’étang de Sainte Croix à Sigean

Nous réalisons les expertises flore faune habitats et les enquêtes de terrain en vue de l’élaboration d’un plan de gestion de cette zone humide, en partenariat avec SETEC HYDRATEC.

Les espaces naturels sensibles du Var

Nous travaillons avec TEM Paysage sur les plans de gestion de 11 sites côtiers, espaces naturels sensibles du Var. Le département du Var nous a confié aussi la réalisation du plan de gestion du site forestier des Pradels, sur la commune de la Môle.

Le château de Buoux

Le Parc naturel régional du Luberon souhaite aménager le château de Buoux et notre groupement (avec TEM Paysage, mandataire) est en charge de l’étude et des propositions d’aménagement des espaces extérieurs. MTDA traite les thématiques liées à la flore et aux habitats naturels, les aspects sanitaires des arbres et les risques feu de forêt.